Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE OCCITANE TOULOUSE METROPLOLE
PIERRE PASSION

Numéro de dépôt :
4409422
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE OCCITANE TOULOUSE METROPLOLE de PIERRE PASSION

Présentation de la marque PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE OCCITANE TOULOUSE METROPLOLE

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par PIERRE PASSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE OCCITANE TOULOUSE METROPLOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est PIERRE PASSION domicilié(e) 30 Boulevard Carnot - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE PASSION, Monsieur Michel PELISSIER domicilié(e) 30 Boulevard Carnot - 31000 - Toulouse - France.

La marque PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE OCCITANE TOULOUSE METROPLOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE OCCITANE TOULOUSE METROPLOLE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.

PIERRE PASSION a également déposé les autres marques suivantes : ACCIVIS , PROCIVIS PROMOTION IMMOBILIERE TOULOUSE OCCITANIE , Pierres Territoires de France Midi-Pyrénées


PIERRE PASSION - 30 Boulevard Carnot - 31000 - Toulouse - France


PIERRE PASSION, Monsieur Michel PELISSIER - 30 Boulevard Carnot - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745307 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.